Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site Web est : http://www.les3cnancy.com.
MENTIONS LÉGALES DU SITE : Les 3C
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Les 3C les présentes mentions légales.
Le site Les 3C est accessible à l’adresse suivante : www.les3cnancy.com. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Les 3C est édité par : Virginie VASSENER
domicilié à l’adresse suivante : 1, Rue du Général de Castelnau 54600 VILLERS LES NANCY, et immatriculé au numéro suivant : RCS Nancy 822 510 004.
Téléphone : 06.87.270.270.
Adresse e-mail : les3c.nancy@gmail.com
Le Directeur de publication est : Virginie VASSENERAdresse e-mail de contact : les3c.nancy@gmail.com
Le site Les 3C est hébergé par : OVH dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2, rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex1
Téléphone : 0972101007
Adresse e-mail : hosting@ml.ovh.net.
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Les 3C.
L’objectif du Site est de présenter les activités et le savoir-faire de la Société dans le domaine du service animalier (garde à domicile, promenade de chien, sortie du cheval, photo…)
Le Site fait l’objet de mises à jour périodiques. Ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi de l’évolution de la Société, les présentations faites n’ont aucun caractère contractuel. La Société ne sera engagée que par ce qui aura été convenu par la signature du contrat ou bon de commande.
ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 2008045.
En outre, il est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32 et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.
Pour faire usage de celui-ci, l’Utilisateur doit s’adresser à l’Éditeur en le contactant à l’adresse suivante : les3c.nancy@gmail.com, ou par courrier adressé au domicile de l’Éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.
ARTICLE 4 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 5 – CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : les3c.nancy@gmail.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
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